Bruno Berton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BERTON (Bruno, Pierre)
Objet:
commissaire de justice associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « EXLOBO 3SEINE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
suivant arrêté du
4 avril 2001
(NOR : JUSC0120178A)
Groupe:
Société d'exercice libéral par actions simplifiée « EXLOBO 3SEINE »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence
=
"
Troyes (Aube)
"
commissaire_de_justice_residence_departement_code
=
"
10
"
JORFTEXT000053723556
(source JORF)
nomination
27 Mars 2026
27/03/2026
De:
BERTON (Bruno, Pierre)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et nomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000053723556
(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 2026
27/03/2026
De:
BERTON Bruno
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
Liste utile
Groupe:
POLICE
INTC1917961A
(source BOMI)
inscription
16 Septembre 2019
16/09/2019
De:
Berton (Bruno, Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence
=
"
Troyes (Aube)
"
huissier_residence_departement_code
=
"
10
"
JORFTEXT000000588378
(source JORF)
nomination
13 Avril 2001
13/04/2001
De:
Berton (Bruno)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1995/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
1996-02-01
"
corps
=
"
Officiers des armes
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Sous-lieutenant
"
armee_grade_precedent
=
"
Aspirant
"
JORFTEXT000000741263
(source JORF)
nomination
18 Avril 1996
18/04/1996